"Colloque organisé par l'université Paris 13 avec le
soutien du Sénat et du ministère de l'Education nationale, sous le haut
patronage de M. Christian Poncelet, président du Sénat.
La réelle interrogation sur l'avenir du droit de la responsabilité publique
domine tous les débats présents dans la théorie du droit, du droit international
ou européen, et du droit interne qui demeure fort subtil. Est-il possible de
dépasser ces probables hésitations pour accéder aux normes nouvelles applicables
à l'ensemble des hypothèses soulevées ?
C'est la question à laquelle tentent de répondre Mmes et MM. Olivier Beaud,
Denys de Béchillon, Vlad Constantinesco, Jean-Paul Costa, Maryse Deguergue,
Pierre Delvolvé, Louis Dubouis, Jean-Pierre Duprat, Robert Etien, Pierre
Fauchon, Laurence Folliot-Lalliot, Yves Gaudemet, Christophe Guettier,
Jean-Claude Hélin, Danièle Lochak, Philippe Manin, Jean-Arnaud Mazères, Jacques
Moreau, Jacqueline Morand-Deviller, Michel Paillet, Christian Poncelet,
Jean-Marie Pontier, Michel Pouchain, Aude Rouyère, René-Pierre Signe, Brigitte
Stern et Georges Vedel (†).
Avec la participation de Gilles Darcy, Alain Delcamp, Francine Demichel, Cécile
Bourderotte, Julien Bouteiller, Marie-Laure Diallo, Sylvain Mulard, François
Rouille, Sébastien Schaller, Christophe Thomas et Alexis Zarca.
Ce volume s'inscrit dans la série de publications destinées à rendre compte des
manifestations et colloques institutionnels organisés par le Sénat ainsi que, le
cas échéant, par ses commissions ou délégations.
Cette collection est l'expression de la volonté d'ouverture du Sénat. Elle a
pour vocation de mieux faire connaître son activité de réflexion et sa force de
proposition.
Retrouvez le Sénat sur Internet :
www.senat.fr".
Présentation de l'ouvrage