Accueil

Pendant la réorganisation du site, les autres menus sont disponibles sur la page d'accueil.

Merci de votre compréhension

Plan du site

Présentation - Note de lecture - Table des matières - Directrice - Commande

Quelles menaces réelles représente le terrorisme aujourd’hui ?
Comment sanctionner les auteurs, commanditaires et financiers tout en respectant un juste équilibre entre la réparation due aux victimes et la sauvegarde des droits et des libertés de chacun ?
Quelle place est réservée aux victimes du terrorisme dans les législations pénales internes de chacun des Etats membres de l’Union européenne ?
Qu’en est-il de la coopération européenne et internationale ?
Cet ouvrage collectif, réalisé par S.O.S. Attentats, s’inscrit dans la continuité du Livre noir que cette ONG a publié en 2002 et du colloque international qu’elle a organisé à Paris le 5 février 2002. Il réunit quarante contributions émanant d’experts en relations internationales et en droit international pénal, qui apportent des réponses aux questions que tout citoyen est en droit de se poser.
Malgré les progrès réalisés, force est de constater que, dans la lutte contre le terrorisme, les Etats demeurent hésitants à assumer leur responsabilité. Alors que le procès des auteurs et commanditaires des actes terroristes est reconnu comme une étape indispensable de la reconstruction des victimes, ces dernières en sont encore trop souvent écartées.
Crime international incontestable, le terrorisme ne peut demeurer exclu de la compétence de la Cour pénale internationale. Ses auteurs, quelles que soient leurs fonctions, ne sauraient demeurer impunis au prétexte d’une prétendue coutume internationale qui les met, aujourd’hui, à l’abri de toute poursuite et de toute condamnation.
Par cet ouvrage, S.O.S. Attentats a pour ambition de favoriser, dans le plein respect des droits de la défense, une véritable reconnaissance des droits des victimes du terrorisme.

(Présentation fournie par l'éditeur)

L'ouvrage est également disponible en anglais. Des versions résumées en espagnol et en italien sont disponibles sur le site Internet de SOS Attentat.

Extrait de la note de lecture rédigée en février 2004 par Michèle Poulain, disponible au format PDF :

SOS Attentats, association loi 1901 créée le 24 janvier 1986 par Françoise Rudetski, elle-même victime d’un attentat le 23 décembre 1983, a pour mission de soutenir les victimes du terrorisme et leurs familles dans les domaines juridique, social et psychologique et de lutter contre le terrorisme (site Internet : <www.sos-attentats.org>). Cette mission est parfaitement exprimée dans l’ouvrage collectif que l’association a suscité dans la continuité d’un Livre noir publié en 2002 et d’un colloque organisé cette même année, l’un et l’autre ayant fourni la matière de plusieurs des contributions présentes. Devant la richesse et la diversité de développements dont il serait vain de chercher à rendre compte de manière exhaustive, on se limitera à quelques pistes qui, souhaiterions-nous, donneraient au lecteur l’envie d’en savoir davantage et de se reporter à un ensemble particulièrement fécond où coexistent des articles de portée générale et d’autres plus pointus, mais tous d’excellente facture.

Suite >>>
 

Préface, Françoise Rudetzki, Fondatrice et Déléguée Générale de S.O.S. Attentats

Avant-propos, M. Cherif Bassiouni, Professeur de Droit, Président, International Human Rights Law Institute, De Paul University College of Law, Président de l'ISISC et de l'AIDP

CHAPITRE I : LE DROIT FACE AU TERRORISME

Section 1 : Terrorisme, menaces actuelles

- Risques, terrorisme et sociétés : nouveaux enjeux, Patrick Lagadec 

- Terrorisme et armes de destruction massive, Corinne Lepage 

- Terrorisme et religion : Continuités et mutations de la violence politique, Jean-François Mayer 

- Islam, laïcité et terrorisme ou la question de la légitimité du recours à la force au nom de l’Islam, Abdoullah Cisse 

- Etat de la menace terroriste islamiste, Jean-François Ricard

Section 2 : Sanctionner le terrorisme, un défi pour le XXIe siècle

1. Sanctions et coopération internationale

- La coopération européenne, Denise Sorasio

- La coopération judiciaire européenne dans la lutte contre le terrorisme, Frédéric Baab

- Les Nations Unies et la lutte contre le terrorisme. Aspects juridiques et pénaux, Jean-Paul Laborde 

- Le terrorisme : cadre juridique au plan de l'Union Africaine, Roch Gnahoui David

2. Aspects sécuritaires et droits de l'Homme : un juste équilibre entre le droit des victimes et les droits de la défense

- La procédure pénale appliquée aux infractions terroristes : droit commun ou régime particulier ?, William A. Schabas et Clémentine Olivier

- Reconnaissance internationale des droits des victimes, Cherif Bassiouni

- Les détenus français à Guantanamo : un trou noir judiciaire, William Bourdon

- Inter arma silent leges, Eileen Servidio-Delabre

CHAPITRE II : PLACE DU TERRORISME ET DES VICTIMES DANS LES LEGISLATIONS PENALES DES ETATS EUROPEENS ET DANS LA JUSTICE PENALE INTERNATIONALE

Section 1 : Etat des législations pénales nationales des Etats membres de l'Union européenne

- La procédure pénale européenne à l’épreuve du terrorisme, Jean Pradel

- Etat de la législation en France : le rôle joué par S.O.S. Attentats, Françoise Rudetzki

- Orientations du Parquet de Paris dans le domaine de la lutte contre le terrorisme, Yves Bot

- Législation antiterroriste en Italie, Giovanni Pasqua

- Législation antiterroriste en Espagne, José Luis de la Cuesta

- Les droits des victimes dans le procès pénal allemand, Stéphan Maigné

- La législation anti-terroriste en Irlande, William A. Schabas et Clémentine Olivier

- La législation anti-terroriste au Royaume Uni, William A. Schabas et Clémentine Olivier

- Etat de la législation anti-terroriste des autres Etats européens (Autriche, Belgique, Danemark, Finlande, Grèce, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Suède), William A. Schabas et Clémentine Olivier

Section 2 : Le procès : une réparation indispensable pour les victimes

- Témoignages de victimes

- Terrorisme et droits des victimes, Robert Cario

- L'accès des victimes à la justice pénale internationale, Claude Jorda

CHAPITRE III : RESPONSABILITE PENALE INTERNATIONALE POUR TERRORISME

Section 1 : Droit international pénal : entre évolution et hésitations

1. Terrorisme : quelle qualification ?

- Terrorisme et Résistance, Stéphane Hessel

- Terrorisme, crime contre l'humanité ?, William A. Schabas et Clémentine Olivier

- Terrorisme : recherche de définition ou dérive liberticide ? Ghislaine Doucet

2. Responsabilité pénale et immunités des dirigeants : entre justice et diplomatie

- La responsabilité des dirigeants pour crime international de l'Etat, Alain Pellet

- L’apport des tribunaux ad hoc pour la répression du terrorisme, Cécile Tournaye

- La question de l’immunité des chefs d’Etat étrangers à la lumière des arrêts de la Cour de cassation française du 13 mars 2001 et de la cour internationale de justice du 14 février 2002, Eric David

- La coutume internationale en question ?, Emmanuel Decaux

- Le principe de compétence universelle à la lumière de l’expérience belge : le mouvement du balancier, Damien Vandermeersch

- Immunité, impunité :Rien qu’une consonne de différence ? L’immunité pénale des chefs d’Etat : entre coutume et évolution, Thierry Cretin

Section 2 : Quelles réponses au terrorisme ?

- Approche criminologique et victimologique du terrorisme, Reynald Ottenhof

- Terrorisme et responsabilité pénale internationale, Ahmedou Ould Abdallah

- Guerre contre le terrorisme : fondements juridiques et réflexion prospective, Yves Sandoz

- Le droit international humanitaire face a la guerre contre le terrorisme, Michel Veuthey

CONCLUSION

- De la nécessité d'une réponse pénale internationale universelle au crime de terrorisme, Ghislaine Doucet

Ghislaine Doucet est docteur en droit et conseiller juridique auprès de SOS Attentats. Elle a soutenu sa thèse de doctorat sur « Le terrorisme et son contentieux » en juillet 1983 à l'Université d'Orléans sous la direction du professeur Philippe Bretton.

S'adresser à :

Editions Calmann-Levy
Internet : www.editions-calmann-levy.com (voir la notice de l'ouvrage).

ou à SOS Attentats
Hôtel national des Invalides - 75700 Paris Cedex 07 - France
Fax : + 33 (0)1 45 55 55 55
Courriel : commandelivre@sos-attentats.org - Internet : www.sos-attentats.org.

ou chez votre libraire

Prix (indiqué par l'éditeur) : 38,00 € 

ISBN : 2-7021-3426-2

552 p.