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Note de lecture |
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Note de lecture rédigée en juin 2004 par Ana Peyro Llopis (télécharger la note au format PDF).
Le Professeur Robert Kolb présente dans cet ouvrage une analyse systématique du droit international relatif au maintien de la paix. Dans une monographie concise, l’auteur aborde dans un premier temps les aspects généraux et l’évolution historique du ius contra bellum. Il examine dans un deuxième temps ce qu’il appelle « les pouvoirs de la collectivité organisée » pour analyser par la suite l’interdiction du recours à la force et ses exceptions.
La partie portant sur les pouvoirs de la collectivité organisée est de loin celle qui présente le plus d’originalités. L’auteur se réfère en effet non seulement au système de sécurité collective et notamment au chapitre VII de la Charte, mais il consacre également deux chapitres à l’exécution des jugements de la Cour internationale de Justice d’une part et à l’exercice de compétences parallèles du Conseil de sécurité et de la Cour internationale de Justice d’autre part. Il propose en outre une analyse distincte de la portée obligatoire des décisions du Conseil de sécurité, de l’article 50 de la Charte, des opérations de maintien de la paix et de la neutralité au regard du chapitre VII de la Charte.
Le chapitre consacré à l’étude des pouvoirs coercitifs reconnus au chapitre VII de la Charte mérite d’être relevé de par sa clarté qui n’implique pas pour autant la simplification des nuances et des subtilités qui découlent de la mise en œuvre du chapitre VII. Ainsi, bien qu’exposant clairement la différence entre les pouvoirs conférés par l’article 41 et 42, l’auteur rappelle toutefois qu’il existe des situations à mi-chemin, « un article 42 mis au service de l’article 41 » (§ 206, p. 90).
On peut cependant regretter que, dans un manuel sur le droit international relatif au maintien de la paix, l’une de ses évolutions majeures – à savoir les opérations de maintien de la paix –, ne fasse l’objet que de développements limités. A peine quatre pages permettent à l’auteur d’évacuer cette question. En outre, alors que le chapitre qui suit celui sur les opérations de maintien de la paix porte sur la neutralité, aucun lien n’est fait entre ces deux sujets, quand bien même la neutralité a longtemps été présentée comme l’une des caractéristiques classiques des opérations de maintien de la paix.
Le manuel reproduit utilement en annexe certains documents qui permettent au lecteur d’avoir dans le même ouvrage les instruments majeurs concernant le maintien de la paix. En plus de reproduire des dispositions conventionnelles choisies, l’on y retrouve deux résolutions classiques de l’Assemblée générale (2625 (XXV) et 3314 (XXIX)) ainsi que deux résolutions du Conseil de sécurité (687 (1991) et 1373 (2001)) qui, à titre d’exemple, montrent bien l’évolution de la pratique de cet organe.
Note de lecture rédigée en juin 2004 par Ana Peyro Llopis (télécharger la note au format PDF).
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Auteur |
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Robert Kolb est professeur assistant à l'Université de Berne, à l'Université catholique de Milan et au Centre universitaire de droit international humanitaire. Il a été nommé en 2003 professeur extraordinaire à l'Université de Neuchâtel.
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