ASCENSIO Hervé, DECAUX Emmanuel et PELLET Alain
(Sous la direction de)
Droit international pénal
Paris, Editions A. PEDONE, 2000

Présentation de l'ouvrage

Première présentation systématique en langue française du droit international pénal, cet ouvrage est un instrument de référence sur des questions aujourd’hui cruciales.

La création de juridictions pénales internationales (hier les tribunaux pénaux internationaux pour l’ex-Yougoslavie et pour le Rwanda, demain la Cour pénale internationale), les implications de décisions judiciaires très médiatisées comme dans l’affaire Pinochet, ont marqué l’essor de cette branche du droit international. Il existe désormais un arsenal riche et complexe d’instruments juridiques pour lutter contre les crimes internationaux que sont le génocide, les crimes contre l’humanité, les crimes de guerre, mais aussi les actes de torture, le terrorisme international, le trafic de stupéfiants, les atteintes massives à l’environnement, etc.

L’ouvrage étudie les principes de la responsabilité des individus et des États, les éléments de définition des infractions, les modes de répression et les formes de réparation pour les victimes.

Fruit de la collaboration des membres du Centre de droit international (CEDIN) de l’Université Paris X-Nanterre et des meilleurs spécialistes français et étrangers, il permet d’appréhender l’ensemble de la matière. Rédigé dans un souci de clarté et de pédagogie, fortement structuré, enrichi de plusieurs index (thématique, textes, jurisprudence), d’une bibliographie générale et de bibliographies spécialisées, c’est un instrument de travail indispensable pour les étudiants et les praticiens. Pour tous, il apporte un éclairage juridique nouveau face à une actualité toujours sensible.

Directeurs

Hervé ASCENSIO, Professeur à l’Université Paris XIII. Co-auteur d’une chronique de jurisprudence des tribunaux pénaux internationaux à l’Annuaire français de droit international.

Emmanuel DECAUX, Professeur à l’Université Paris II (Panthéon-Assas). Membre de la Commission nationale consultative des droits de l’homme, membre suppléant de la Sous-Commission des droits de l’homme des Nations Unies. Auteur de nombreux ouvrages et articles, portant notamment sur la protection internationale des droits de l’homme.

Alain PELLET, Professeur à l’Université Paris X-Nanterre. Membre et ancien Président de la Commission du droit international des Nations Unies. Directeur du CEDIN. Auteur de nombreux ouvrages et articles de droit international. A été rapporteur de la « Commission Truche », à l’origine du projet français de création d’un tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie.

Auteurs

Georges ABI-SAAB, Professeur à l’Institut universitaire des hautes études internationales de Genève

Rosemary ABI-SAAB, Secrétaire exécutive de la Commission consultative du Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge

Hervé ASCENSIO, Professeur à l’Université Paris XIII (CEDIN)

Olivier AUDÉOUD, Professeur à l’Université Paris X-Nanterre (CEDIN)

Samia BARACHE, A.T.E.R. à l’Université Paris X-Nanterre (CEDIN)

Sandrine BARBIER, A.T.E.R. à l’Université Paris X-Nanterre (CEDIN)

M. Chérif BASSIOUNI, Professeur à l’Université DePaul, Chicago, Président de l’Institut international des droits de l’homme

Anouche BEAUDOUIN, Doctorante (CEDIN)

Mohamed BENNOUNA, Juge au Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie, Président de la Chambre de première instance III

Mario BETTATI, Professeur à l’Université Paris II (Panthéon-Assas)

Mylène BIDAULT, A.T.E.R. à l’Université Paris X Nanterre (CEDIN)

Sylvie BONAN, A.T.E.R. à l’Université Paris X-Nanterre (CEDIN)

Sofiène BOUIFFROR, Doctorant (CEDIN)

William BOURDON, Avocat, Secrétaire général de la F.I.D.H. (Fédération internationale des ligues des droits de l’homme)

Catherine BOURGUÈS-HABIF, Doctorante (CEDIN)

Leonardo BRANT, Docteur en droit (CEDIN)

Antoine BUCHET, Magistrat, Service des affaires européennes et internationales, Chef de bureau des droits de l’homme, Ministère de la Justice

Laurence BURGORGUE-LARSEN, Professeur à l’Université de Rouen

Antonio CASSESE, Professeur à l’Université de Florence, ancien Président du Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie

Nicolas CASTELL, A.T.E.R. à l’Université Paris X-Nanterre (CEDIN)

Luigi CONDORELLI, Professeur à l’Université de Genève

Églantine CUJO, A.T.E.R. à l’Université Paris X-Nanterre (CEDIN)

Patrick DAILLIER, Professeur à l’Universté Paris X-Nanterre (CEDIN)

Éric DAVID, Professeur à l’Université libre de Bruxelles

Aurélie DE ANDRADE, Doctorante (Centre de droit pénal et de criminologie de Paris X)

Emmanuel DECAUX, Professeur à l’Université Paris II (Panthéon-Assas)

Édouard DELAPLACE, A.T.E.R. à l’Université de Rouen

Claire DERYCKE, Doctorante (CEDIN)

Linda DJERMOUN, Doctorante, Secrétaire générale du CEDIN

John DUGARD, Professeur à la Faculté de Droit de l’Université de Leiden (Pays-Bas), Membre de la Commission du droit international

Marie DUMÉE, A.T.E.R. à l’Université Paris X-Nanterre (CEDIN)

Pierre-Marie DUPUY, Professeur à l’Université Paris II (Panthéon-Assas), Directeur de l’Institut des hautes études internationales (I.H.E.I.)

Souheil EL ZEIN, Directeur du service juridique d’Interpol

Isabelle FICHET-BOYLE, Assistante parlementaire, Doctorante (CEDIN)

Mathias FORTEAU, A.T.E.R. à l’Université Paris X-Nanterre (CEDIN)

Olivier de FROUVILLE, A.T.E.R. à l’Université Paris X-Nanterre (CEDIN)

Zdzislaw GALISKI, Professeur à l’Institut de droit international de l’Université de Varsovie, Membre et ancien Président de la Commission du droit international

Habib GHERARI, Maître de Conférences à l’Université Paris X-Nanterre (CEDIN)

Stéphanie GODART, Assistante juridique au Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie

Mesmer GUEUYOU, Doctorant (CEDIN)

Gilbert GUILLAUME, Président de la Cour internationale de Justice

Philippe GUTTINGER, Maître de Conférences à l’Université Paris X-Nanterre (CEDIN)

Jérome de HEMPTINNE, Assistant juridique au Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie

Claude JORDA, Président du Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie

Emmanuel JOS, Professeur à l’Université des Antilles et de la Guyane

Péter KOVÀCS, Professeur à l’Université catholique Péter Pazmany de Budapest

Géraud de LA PRADELLE, Professeur à l’Université Paris X-Nanterre (CEDIN)

Anne-Marie LA ROSA, Juriste au Bureau international du travail

Leïla LANKARANI, Maître de conférences à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV

Frank LATTY, Allocataire-moniteur à l’Université Paris X-Nanterre (CEDIN)

Cyril LAUCCI, A.T.E.R. à l’Université d’Aix-Marseille III

Noëlle LENOIR, Membre du Conseil constitutionnel, Présidente du Groupe européen d’éthique de l’Union Européenne

Sara LIWERANT, Doctorante (Centre de droit pénal et de criminologie de Paris X)

Ahmed MAHIOU, Agrégé des Facultés de droit, Directeur de recherches au CNRS (IREMAM), ancien Président de la Commission du droit international

Rafaëlle MAISON, Maître de conférences à l’Université Paris X-Nanterre (CEDIN)

Djamchid MOMTAZ, Professeur de droit international à la Faculté de droit et de sciences politiques de l’Université de Téhéran

Marc MOSSÉ, Assistant parlementaire

Céline NÈGRE, Doctorante (CEDIN)

Abdouraman NIANG, Doctorant (CEDIN)

Andreas PAULUS, Assistant à l’Université Ludwig-Maximilian de Munich

Alain PELLET, Professeur à l’Université Paris X-Nanterre, Membre et ancien Président de la Commission du droit international, Directeur du CEDIN

Pierrette PONCELA, Maître de Conférences à l’Université Paris X-Nanterre,

Directrice du Centre de droit pénal et de criminologie

Mikaël POUTIERS, Doctorant (CEDIN)

Pierre ROBERT, Professeur à l’Université du Québec à Montréal

William SCHABAS, Professeur à l’Université nationale d’Irlande

Linos-Alexandre SICILIANOS, Professeur agrégé à l’Université d’Athènes

Bruno SIMMA, Professeur à l’Université Ludwig-Maximilian de Munich et Membre de la Commission du droit international

Laurence SINOPOLI, Maître de conférences à l’Université Paris X-Nanterre (CEDIN)

Marina SPINEDI, Professeur à l’Université de Florence

Sandra SZUREK, Professeur à l’Université de Rennes I (CEDIN)

Blaise TCHIKAYA, Maître de conférences à l’Université de La Martinique

Christian TOMUSCHAT, Professeur à l’Université Humboldt de Berlin

Jean-Marc THOUVENIN, Professeur à l’Université d’Amiens

Muriel UBEDA, A.T.E.R. à l’Université Paris X-Nanterre (CEDIN)

Stéphane WOHLFAHRT, Doctorant (CEDIN)

Angelo YOKARIS, Professeur à l’Université d’Athènes

Sommaire

Introduction

Titre préli Titre préliminaire : La formation du droit international pénal

Première partie : Les auteurs des infractions

Titre I – L’État

Titre II – Les collectivités non-étatiques

Titre III – Les individus

Deuxième partie : La définition des infractions internationales

Titre I – Les crimes contre la paix et la sécurité de l’humanité

Titre II – Les autres infractions internationalement définies

      A/ Les infractions relatives à la protection de l’individu et des peuples

      B/ Les infractions relatives à la protection de l’État, des organisations internationales et de leurs agents

      C/ Les infractions relatives aux espaces et à l’environnement

      D/ Les infractions relatives aux échanges internationaux

      E/ Les infractions relatives à la protection d’autres intérêts économiques

Troisième partie : La répression des infractions internationales

Titre I – L’organisation de la répression internationale

     A/ Les organes de contrôle et de sanction

     B/ Le procès international

Titre II – L’organisation de la répression nationale

     A/ Les règles internationales en matière de poursuite

     B/ Les règles internationales en matière de coopération

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