|
par
Christophe
Bernard-Glanz
Membre de l'équipe de l'Université de Paris I Panthéon-Sorbonne
Présentation générale du Concours de procès simulé Charles Rousseau
Il
s’agit, à partir d’un cas d’étude fictif, de défendre les intérêts
d’une partie au litige devant une juridiction internationale.
Chaque
institution participante présente deux équipes de deux plaideurs, défendant
chacune une des parties au différend. Les universités se rencontrent d’abord
au plan national. Les vainqueurs de l’épreuve nationale s’affrontent
ensuite lors d’une épreuve internationale qui se déroule chaque année dans
une ville différente. Ces épreuves comportent une phase écrite (dépôt de mémoires)
et une phase orale (plaidoiries), le tout se déroulant en français.
Présentation
de l’équipe de l’Université Paris 1 - Panthéon-Sorbonne
Pour
l’édition 2000, l’Université Paris I - Panthéon-Sorbonne, était représentée
par quatre étudiants de troisième cycle en droit international : Marion
Chiris, Caroline Pasquier, Alexandra Sombsthay et Christophe Bernard-Glanz ;
travaillant sous la direction de MM. Théodore Christakis (Maître de conférence
en droit international, Paris I) et Nicola Bonucci (Direction juridique,
O.C.D.E.).
Le
parcours de l’équipe de l’Université Paris 1 - Panthéon-Sorbonne
La
finale des épreuves nationales, qui eurent lieu à Nanterre et à Paris
les 3 et 4 mars 2000, opposait les équipes de Paris XI et de Paris I, et
c’est Paris I qui s’est finalement imposée.
La
finale des épreuves internationales, qui se déroulèrent à Hambourg au
Tribunal international du droit de la mer du 30 avril au 6 mai 2000, opposait
les équipes de McGill (Montréal) et de Paris I. Cette fois, Paris I a dû
s’incliner et c’est McGill qui, pour la deuxième année consécutive, a été
consacrée.
Résumé des
faits de l’affaire
Le
1er août 1950, alors qu’il naviguait à 195 milles des côtes de
l’Etat du San Theodorus, le vapeur Nereus,
battant pavillon du Poséidon, sombra tragiquement. Il emportait avec lui la vie
de plus de mille cinq cents personnes et entraînait par le fond sa précieuse
cargaison, le trésor du roi atlante Arthur.
Quarante
ans plus tard, une fondation contrôlée par VML, une ONG, localise l’épave
du Nereus, qui gît par 4000 mètres de fond dans un champ de nodules
polymétalliques qui s’étend sur une distance allant de 190 à 250 milles des
côtes du San Theodorus. Une expédition est montée conjointement par VML et
par l’Etat du Poséidon pour aller récupérer le trésor du roi Arthur et
procéder à la récolte d’échantillons de nodules polymétalliques. Le 1er
août 1998, le Neptune, navire poséidonnien, appareille et fait route
vers le Nereus. Cette expédition est couronnée de succès à tous égards.
Mais, le 20 décembre 1998, alors que l’équipage du Neptune célébrait
l’évènement, une vedette des garde-côtes du San Theodorus arraisonne le
navire. Les objets remontés de l’épave du Nereus sont saisis, le Neptune
est conduit au port de Hamburgos, capitale du San Theodorus, et le capitaine
est arrêté, on lui reproche d’avoir violé la législation du San Theodorus.
A
la suite d’une réunion extraordinaire qui a lieu à Berlin entre
l’ambassadeur du San Theodorus en Allemagne et le Ministre des affaires étrangères
du Poséidon, le Poséidon et VML décident de saisir le Tribunal international
du droit de la mer le 31 mars 1999 afin de lui soumettre le différend. Le San
Theodorus conteste la juridiction du Tribunal et soulève des exceptions préliminaires.
-
Pour
un exposé complet des faits, consulter le site du Concours Rousseau :
www.rfdi.net/rousseau.html.
-
Mémoire du
Poséidon (Université Paris I - Panthéon-Sorbonne) (format RTF)
-
Mémoire
du San Theodorus (Université Paris I - Panthéon-Sorbonne) (prochainement)
|
